Liste méthodique des fonds

Voici la liste méthodique des fonds et collections représentés dans cette base de données. En cliquant sur le nom d’un fonds, vous pourrez consulter sa description.

Les fonds et collections sont regroupés en fonction de leur caractère public ou privé. Au sein des fonds d’archives publiques d’Ancien Régime, on a distingué ceux émanant de l’administration centrale (départements ministériels) ou locale (en France, au Canada et au Québec) ainsi que des notaires et tabellions.Les fonds et collections sont regroupés en fonction de leur caractère public ou privé. Au sein des fonds d’archives publiques d’Ancien Régime, on a distingué ceux émanant de l’administration centrale (départements ministériels) ou locale (en France, au Canada et au Québec) ainsi que des notaires et tabellions.

Le sigle de l’institution conservant les documents originaux est indiqué entre parenthèses après le nom de chaque fonds. Le lieu de conservation actuel des documents ne correspond pas nécessairement au lieu d'exercice de l’institution. En effet, si les fonds traitant des droits des personnes et de l’administration locale sont restés au Canada après le traité de Paris et la perte du Canada par la France, les fonds dits de souveraineté ont été transférés en France. Par ailleurs, certains fonds ont été microfilmés puis numérisés par une institution différente de l’institution de conservation des documents originaux et la référence est alors donnée à l’institution de conservation du microfilm.